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Sepal
Composition et fonctionnement

Présidé par Gérard Collomb, le Sepal est un syndicat mixte, dans la mesure où il regroupe des collectivités de natures différentes :

3 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) : la Communauté urbaine de Lyon (Grand Lyon), la Communauté de communes de l’Est lyonnais (CCEL) et la Communauté de communes du Pays de l’Ozon (CCPO) ;

4 communes isolées n'ayant pas délégué la compétence "Schéma directeur" à une communauté de communes : Chaponnay, Marennes, Saint-Pierre-de-Chandieu, Toussieu.



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• Fiche repère "Sepal, Territoire partenaire"
(PDF, 360 Ko)

Budget 2007

Recettes : 1 707 k€
• Cotisation Grand Lyon : 1 318 k€
• Cotisations communes et EPCI    
   hors Grand Lyon : 62 k€
• Reports et virements internes :
   304 k€
• Autre : 23 k€

Dépenses : 1 707 k€
• Frais d’études : 887 k€
• Charges de fonctionnement :
   689 k€
• Dotation aux amortissements :
  131 k€

 
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